NOUVEAU MONDE / NOUVEAU MONDE

Name: NOUVEAU MONDE / NOUVEAU MONDE
Price: 555 EUR
Availability: OutOfStock

555,00 €Prix

"NOUVEAU MONDE"

73x60cm

INQUIRE

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°CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Atelier : Beata WISNIEWSKA KOWALEWSKA 16 rue de Lattre de Tassigny, 85770 VIX, France E-mail : atelierbwk@gmail.com Activité 9003A – Création artistique relevant des arts plastiques N° de Siret : 92313484500018 ARTICLE 1 – TARIFS Les tarifs affichés sur le Site sont indiqués en euros, toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes applicables). En vertu du régime spécial BNC / Franchise en base de TVA, la TVA est non applicable zgodnie z l'article 293b du CGI. L'auteur se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment ; toutefois, le prix figurant sur le Site au moment de la commande sera le seul applicable. ARTICLE 2 – COMMANDE Toute commande fera l'objet d'un e-mail de confirmation systématique. Les informations contractuelles vous zostaną confirmées au plus tard au moment de la livraison. ARTICLE 3 – VALIDATION La validation de votre commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente, sans aucune réserve. ARTICLE 4 – DISPONIBILITÉ Les œuvres présentées sur le Site są disponibles à la vente. L'expédition est mise en œuvre dès réception du règlement intégral. ARTICLE 5 – LIVRAISON La livraison est effectuée en France métropolitaine par service postal. Vous avez également la possibilité de retirer votre commande directement à l'atelier (sur rendez-vous, par contact e-mail). ARTICLE 6 – PAIEMENT Le règlement de vos achats s’effectue par chèque (sur demande), PayPal ou virement bancaire. L’expédition de l'œuvre ne sera effectuée qu’après confirmation de l’encaissement par l’établissement bancaire. ARTICLE 7 – DROIT DE RÉTRACTATION Conformément à l’article L121-16 du Code de la consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour retourner un produit qui ne vous conviendrait pas. Les frais d’envoi et de retour resteront à votre charge. Seul le prix de l’œuvre achetée sera remboursé. Ce droit de retour ne s’applique qu’aux produits complets, dans leur état d’origine, accompagnés d'une copie de la facture. Les articles retournés incomplets, abîmés ou souillés ne pourront être repris. Le remboursement s'effectuera par virement bancaire sous un délai maximum de 30 jours après réception et vérification de l'œuvre. ARTICLE 8 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE L’ensemble des textes, commentaires et images présents sur ce Site est protégé au titre du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification lub déformation, totale ou partielle, est strictement interdite sans l’autorisation préalable écrite de l’auteur. ARTICLE 9 – RESPONSABILITÉ Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de l’auteur ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les conditions d'importation des œuvres. ARTICLE 10 – DROIT APPLICABLE ET LITIGES Le présent contrat est soumis à la loi française. En cas de litige, la langue de référence pour l'interprétation des présentes conditions est la langue française. ARTICLE 11 – MODIFICATION DES CONDITIONS L’auteur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales d’utilisation et de vente.

Artiste cotée - présente sur Drouot et dans Guid’Arts, ...en chemin.

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